Découvrez et téléchargez :
  • les comptes-rendus du Conseil municipal
  • les questions posées par les élu.e.s du groupe Partageons notre avenir et par les habitants les ayant sollicités
  • les comptes-rendus du Conseil de Communauté de la CCVL

Conseil municipal de Messimy

PV du conseilQuestions poséesPrincipaux thèmes abordés
Conseil du 11/02/2021· Adoption de la révision du plan local d’urbanisme : retrouvez ici les observations rédigées par l’association.
· Adoption du compte administratif et du compte de gestion du budget principal 2020, autrement dit du budget réalisé en 2020.
Conseil du 11/12/2020 Exercice budgétaire 2021
· Budget primitif
· Taux d’imposition
· Subventions ACREM, CCAS
· Fournitures et manuels scolaires aux écoles de la Commune
· Subvention pour les projets pédagogiques des écoles de la Commune.
· Subvention à l’organisme de gestion de l’école catholique (OGEC) pour l’école privée Saint Joseph
· Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal.
· Tarifs municipaux

· Annulation d’un loyer commercial
· Sélection du promoteur pour l’aménagement du Café du Midi
Conseil du 06/11/2020· Règlement intérieur du Conseil
· Urbanisme : PLU
· Indemnité de gardiennage de l’église
· Facebook de la mairie
Conseil du 01/10/2020· Horaires de la médiathèque
· Subvention auprès du département
· Convention de servitude avec Enedis
Conseil du 10/07/2020· Désignation des grands électeurs pour les sénatoriales 2020
· Représentant auprès du SYTRAL
· Commission communale des impôts directs
· Annulation et remise gracieuse de loyers
Conseil du 03/07/2020· Marchés de travaux du pôle culturel
Conseil du 08/06/2020· Indemnités des élus
Désignation des représentants de la commune dans plusieurs syndicats et autres instances
· Définition, composition et désignation des commissions communales
Conseil du 25/05/2020· Élection du maire et des adjoints

Conseil de Communauté

CR du conseilPrincipaux thèmes abordés
Conseil du 25/02/2021· Installation d’une nouvelle conseillère communautaire de Sainte Consorce
· Commissions communautaires : modification de la délibération n° 68/2020 du 24/9/2020
· Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2021
· Schéma de mutualisation des services entre la CCVL et ses communes membres
· Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
· Dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2021
· Parc d’activités économiques « La Goyenche » à Thurins
· Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2020-2025
· Aire d’accueil des gens du voyage à Brindas
· Incinération des déchets ménagers 2021 /2025
· Collecte du verre (Lot n° 2 : stockage et chargement du verre)
· Mise en place et suivi de sites de compostage collectifs sur le territoire de la CCVL
· Accompagnement et aides destinés à réduire les biodéchets
· Marché public de fourniture d’électricité
· Parc d’activités économiques « Clapeloup » à Sainte Consorce
· Parc d’activités économiques « Les Andrés » à Brindas
· Parc d’activités économiques « La Goyenche » à Thurins
· Aménagement d’un « tourne à gauche » au PAE « Les Andrés » à Brindas
· Exploitation du centre de loisirs Ebulisphère 2022/2025
· Service commun « Comptabilité/Finances »
· Services de la CCVL : création de postes
> Ordre du jour détaillé
Conseil du 03/12/2020· Pacte de gouvernance
· Règlement intérieur du conseil
· Attribution de compensation
· Budget 2020 : décisions modificatives de crédit
· Incinération des déchets ménagers 2021-25
· Redevance d’enlèvement des ordures ménagères, déchets et résidus – exercice 2021
· Budget 2021
· Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2020-2025
· Travaux de voirie de la rue de la Pillardière à Brindas
· Exploitation des établissements d’accueil du Jeune Enfant 2017/2020 et 2021/2025
· Exploitation du centre de loisirs TYM 2021-2023
· Réhabilitation et extension de la piscine intercommunales à Vaugneray
· Parc d’activités économiques communautaire “Les Andrés” à Brindas et “Clapeloup” à Ste Consorce
· Groupement agricole des Vallons (GAV)
Aucun commentaire à afficher.

0 commentaire

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *