Découvrez et téléchargez :
  • les comptes-rendus du Conseil municipal
  • les questions posées par les élu.e.s du groupe Partageons notre avenir et par les habitants les ayant sollicités
  • les comptes-rendus du Conseil de Communauté de la CCVL

Conseil municipal de Messimy

PV du conseilQuestions poséesPrincipaux thèmes abordés
Conseil
du
08/11/2021
· Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
· Finances : Approbation de la Décision Modificative n°1.
· Administration générale : Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d’une convention unique.
· Administration générale : Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique.
· Police municipale : Approbation de la convention de fourrière conclue avec la Société protectrice des animaux de Lyon et du Sud-Est.
· Finances : Approbation d’une demande de subvention auprès de la Direction Générale des Affaires Culturelles pour l’opération « équipement matériel et mobilier» de la nouvelle médiathèque.
· Ressources Humaines : Création d’un emploi de Responsable de la Médiathèque et du service culture.
· Questions diverses :
– Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif – exercice 2020.
– Présentation du rapport d’activités du SIDESOL – exercice 2020.
Conseil
du
20/09/2021
· Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
· Approbation de la cession de la parcelle C20 au groupe Edouard Denis.
· Approbation de la cession de la parcelle A 2670.
· Annulation d’un loyer commercial suite aux fermetures imposées pendant la période de confinement.
· Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre les Commune de Brindas, Grézieu La Varenne, Messimy et Yzeron concernant l’achat de produits et de fournitures d’entretien.
· Questions diverses
Conseil
du
17/06/2021
· Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
· Délibération relative au transfert de la compétence « mobilité » à la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais.
· Approbation de l’acte de cession gratuite des installations d’éclairage public du Parc d’Activités du Chazeau à conclure entre la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL) et la Commune de Messimy.
· Approbation de l’acte de cession à titre gratuit de la parcelle cadastrée section C°
n 1269 (54 Avenue des Alpes) à conclure entre le Sytral et la Commune de Messimy.
· Attribution des subventions aux associations.
· Approbation des nouveaux tarifs des services périscolaires.
· Questions diverses : tirage au sort jury d’assises 2022.
Conseil
du
29/04/2021
· Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
· Annulation d’un loyer commercial suite aux fermetures imposées pendant la période de confinement.
· Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour les enfants scolarisés à l’extérieur de la Commune – exercice 2021
· Approbation des modalités de prise en charge des frais de fonctionnement dans le cadre du Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED)
· Demande de subvention auprès du Département du Rhône dans le cadre de la répartition des amendes de police – exercice 2021
· Autorisation de la cession du tènement du Café du Midi entre l’EPORA et
Edouard Denis
· Constitution du comité consultatif de l’Atelier 21.
· Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement Public Local (DSIL) – exercice 2021.
· Questions diverses :
– Tirage au sort jury d’assises 2022
– Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif – exercice 2019.
– Présentation du rapport d’activités du SIDESOL – exercice 2019.
NB : les élus de Partageons Notre Avenir n’ont pas pu poser les questions diverses prévues puisque celles ci doivent être adressées au Maire au plus tard 48h avant la séance et qu’elles ont été déposées 45h avant.
Conseil du 09/04/2021La seul délibération prévue concernait la modification des taux communaux de la taxe du foncier Bâti : vote des taux d’imposition pour l’année 2021.
Conseil du 11/02/2021· Adoption de la révision du plan local d’urbanisme : retrouvez ici les observations rédigées par l’association.
· Adoption du compte administratif et du compte de gestion du budget principal 2020, autrement dit du budget réalisé en 2020.
Conseil du 11/12/2020Exercice budgétaire 2021
· Budget primitif
· Taux d’imposition
· Subventions ACREM, CCAS
· Fournitures et manuels scolaires aux écoles de la Commune
· Subvention pour les projets pédagogiques des écoles de la Commune.
· Subvention à l’organisme de gestion de l’école catholique (OGEC) pour l’école privée Saint Joseph
· Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal.
· Tarifs municipaux

· Annulation d’un loyer commercial
· Sélection du promoteur pour l’aménagement du Café du Midi
Conseil du 06/11/2020· Règlement intérieur du Conseil
· Urbanisme : PLU
· Indemnité de gardiennage de l’église
· Facebook de la mairie
Conseil du 01/10/2020· Horaires de la médiathèque
· Subvention auprès du département
· Convention de servitude avec Enedis
Conseil du 10/07/2020· Désignation des grands électeurs pour les sénatoriales 2020
· Représentant auprès du SYTRAL
· Commission communale des impôts directs
· Annulation et remise gracieuse de loyers
Conseil du 03/07/2020· Marchés de travaux du pôle culturel
Conseil du 08/06/2020· Indemnités des élus
Désignation des représentants de la commune dans plusieurs syndicats et autres instances
· Définition, composition et désignation des commissions communales
Conseil du 25/05/2020· Élection du maire et des adjoints

Conseil de Communauté

CR du conseilPrincipaux thèmes abordés
Conseil du 04/11/2021Notes d’Anne Cambon-Chancrogne.
Conseil du 25/05/2021Notes d’Anne Cambon-Chancrogne.
Conseil du 25/03/2021Notes d’Anne Cambon-Chancrogne.
Conseil du 25/02/2021· Installation d’une nouvelle conseillère communautaire de Sainte Consorce
· Commissions communautaires : modification de la délibération n° 68/2020 du 24/9/2020
· Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2021
· Schéma de mutualisation des services entre la CCVL et ses communes membres
· Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
· Dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2021
· Parc d’activités économiques « La Goyenche » à Thurins
· Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2020-2025
· Aire d’accueil des gens du voyage à Brindas
· Incinération des déchets ménagers 2021 /2025
· Collecte du verre (Lot n° 2 : stockage et chargement du verre)
· Mise en place et suivi de sites de compostage collectifs sur le territoire de la CCVL
· Accompagnement et aides destinés à réduire les biodéchets
· Marché public de fourniture d’électricité
· Parc d’activités économiques « Clapeloup » à Sainte Consorce
· Parc d’activités économiques « Les Andrés » à Brindas
· Parc d’activités économiques « La Goyenche » à Thurins
· Aménagement d’un « tourne à gauche » au PAE « Les Andrés » à Brindas
· Exploitation du centre de loisirs Ebulisphère 2022/2025
· Service commun « Comptabilité/Finances »
· Services de la CCVL : création de postes
> Ordre du jour détaillé
Conseil du 03/12/2020· Pacte de gouvernance
· Règlement intérieur du conseil
· Attribution de compensation
· Budget 2020 : décisions modificatives de crédit
· Incinération des déchets ménagers 2021-25
· Redevance d’enlèvement des ordures ménagères, déchets et résidus – exercice 2021
· Budget 2021
· Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2020-2025
· Travaux de voirie de la rue de la Pillardière à Brindas
· Exploitation des établissements d’accueil du Jeune Enfant 2017/2020 et 2021/2025
· Exploitation du centre de loisirs TYM 2021-2023
· Réhabilitation et extension de la piscine intercommunales à Vaugneray
· Parc d’activités économiques communautaire “Les Andrés” à Brindas et “Clapeloup” à Ste Consorce
· Groupement agricole des Vallons (GAV)
  1. Quand a lieu le prochain conseil municipal ? Est il possible d’y assister? Presentiel ou en visio? Merci

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